STATUTS – révision 1  du 12 juin 2018

                                                       Association n° W382005698
ARTICLE 1 – TITRE
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour nouveau titre, validé par l’assemblée générale du 12 juin 2018 :

ABYASA YOGA Nord Isère

ARTICLE 2 – BUT
Cette association a pour but de donner à chacun de ses adhérents, quelque soit son âge et sa condition physique, les moyens de mettre en place une pratique régulière de yoga.

ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé chez Annie PERCONTE DUPLAIN née BREDILLARD, 151 Chemin du Bonnard, 38290 FRONTONAS.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 – COMPOSITION
L’association se compose de membres d’honneurs, de membres actifs ou adhérents.

-        Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations,

-        Sont membres actifs ou adhérents, ceux qui ont pris l’engagement de verser une somme « adhésion », annuellement définie lors de l’assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 5 – RADIATION
La qualité de membre se perd par :

-        La démission,

-        Le décès,

-        La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de l’adhésion  ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 6 – RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :

-        Le montant des droits d’adhésions et les cotisations,

-        Les participations aux frais d’animations et stages,

-        Les subventions des communes.

ARTICLE 7 – CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est administrée par un conseil de membres, élus pour trois années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres tun bureau composé, au minimum d’:

-        Un Président,

-        Un Secrétaire,

-        Un Trésorier.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

 

ARTICLE 8 – REUNION CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’administration se réunit une fois par an, et chaque fois qu’il est convoqué par son Président, ou sur demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

 

ARTICLE 9 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale se réunit chaque année au mois de juin.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire par Email. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement par scrutin à main levée des membres sortants du Conseil d’administration.


 

ARTICLE 10 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’Article 8 ; les conditions de majorité étant celles du Conseil d’Administration.

 

ARTICLE 11 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au Décret du 16 Août 1901.

 

A Frontonas,  le 12 Juin 2018

 

La Présidente                                                      La Secrétaire

Annie PERCONTE DUPLAIN                              Myriam BERNARD
            née BREDILLARD                                                       née CLAIR